Maître Quentin MISSEOU
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Avocat Paris
Fondé en 2016
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Avocat Droit du Sport
Avocats du comité d'experts Justifit
Maître Jeanne-Elise MOUILLAC
Avocat Bergerac
Fondé en 2013
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AvocatDroit du Sport
Maître Jeanne-Elise MOUILLAC
Avocat Bordeaux
Fondé en 2013
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Maître Ghyslain HOUINDO
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Avocat Lille
Fondé en 2019
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Avocats en Droit du Sport
Le droit du sport regroupe l’ensemble des normes juridiques englobant les droits et les obligations des sportifs. Ce domaine législatif conditionne les règlements sportifs dans le cadre des fédérations sportives, du transfert des joueurs et du dopage. Le juge compétent des affaires en droit du sport est généralement le juge judiciaire. Ainsi, la plupart des dossiers y afférents sont traités par le juge civil ou le juge pénal. Toutefois, en cas d’implication d’une mission de services publics dans les activités des entités sportives, il arrive que le juge administratif entre en jeu. Pour toutes questions ou litiges n’hésitez pas a faire appel a un de nos avocats spécialisés en Droit du Sport.
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Maître Mohamed DJEMA
Fontainebleau 77300
Avocat Droit du Sport Fontainebleau
9 ans d'experience
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Maître Mohamed DJEMA est avocat au Barreau de PARIS, lieu de son cabinet principal mais dispose d'un cabinet secondaire à FONTAINEBLEAU. Il opère principalement en droit pénal et droit du dommage corporel. En droit pénal, Maître DJEMA exerce...
Maître Loïc BENSAÏD
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Avocat Droit du Sport Nice
12 ans d'experience
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Maître Loïc BENSAÏD est avocat à Nice et il vous représente en droit du dommage corporel, en droit de la famille, en droit de l’immobilier, en droit des sociétés et en droit du sport. Maître Loïc BENSAÏD exerce...
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Maître Pierre EL KOURI
Nantes 44100
Avocat Droit du Sport Nantes
7 ans d'experience
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Maître Pierre EL KOURI est avocat à Nantes et il opère en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit des sociétés, et en droit du recouvrement des créances, saisies et procédures d’exécution. Tout d’abord, Maître...
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Maître Quentin ALBISER
Strasbourg 67000
Avocat Droit du Sport Strasbourg
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Maître Quentin ALBISER est avocat à Strasbourg et il intervient en droit de la famille, en droit pénal ainsi qu’en droit du sport. Concernant le droit pénal, Maître Quentin ALBISER assiste les justiciables à toutes les étapes de...
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Maître Lionel PARIENTÉ
Paris 75010
Avocat Droit du Sport Paris
28 ans d'experience
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Maître Lionel PARIENTÉ est avocat à Paris et intervient en droit du sport, droit du travail, droit des associations et en droit de la sécurité sociale. En droit du sport, il s’occupe de ses clients dont les affaires...
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Maître Eliott COHEN
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Avocat Marseille 13006
Avocats Droit du Sport
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Maître Eliott COHEN est avocat à Marseille et il exerce en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit des sociétés, en droit du dommage corporel, en droit des assurances et en droit de la propriété...
Maître Gameli NOUWADE (Créteil)
Avocat Créteil 94000
Fondé en 2024
Avocats Droit du Sport
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Gameli NOUWADE est avocat à Créteil, il vous représente en droit pénal, en droit de la famille, en droit des contrats civils et commerciaux, en droit de l'immobilier, en droit du sport et en droit international des...
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Maître Linda AOUADI
Montpellier 34000
Avocat Droit du Sport Montpellier
4 ans d'experience
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Maître Linda AOUADI est avocate à Montpellier et elle opère en droit de la famille, en droit du travail, en droit pénal, en droit du dommage corporel ainsi qu'en droit civil ( baux d'habitation, contrat, etc) En droit...
Maître Gameli NOUWADE
Avocat Paris 75001
Fondé en 2024
Avocats Droit du Sport
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Maître Gameli NOUWADE est avocat à Paris, il vous représente en droit pénal, en droit de la famille, en droit des contrats civils et commerciaux, en droit de l'immobilier, en droit du sport et en droit international des affaires...
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Maître Mathieu RICHARD
Rennes 35000
Avocat Droit du Sport Rennes
6 ans d'experience
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Maître Mathieu RICHARD est avocat à Rennes et il exerce en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit du crédit et de la consommation, en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution ainsi...
Maître Samia ALILI
Paris 75017
Avocat Droit du Sport Paris
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Maître Samia ALILI est avocate à Paris et exerce en droit de la famille, en droit pénal, en droit des sociétés ainsi qu’en droit des étrangers et de la nationalité. Maître Samia ALILI intervient en droit pénal et...
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Maître Anne-Sophie HUTTEAU-HILTZER
Paris 75008
Avocat Droit du Sport Paris
3 ans d'experience
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Maître HUTTEAU-HILTZER est avocat au barreau de Paris. En droit des sociétés, le cabinet accompagne les créateurs et dirigeants d’entreprises en proposant des prestations relatives à la création de sociétés, de relations entre associés et de gouvernance. En...
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Maître Ghyslain HOUINDO
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Avocat Lille 59000
Fondé en 2019
Avocats Droit du Sport
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Maître Ghyslain HOUINDO est avocat à Lille et opère en droit de la famille, droit des étrangers, de la nationalité, droit du travail, de pénal et dans tout les droits dans son domaine de compétence. Il vous propose...
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Maître Sylvain ROUAN
Paris 75017
Avocat Droit du Sport Paris
7 ans d'experience
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Maître Sylvain ROUAN est avocat à Paris et il exerce en droit de la famille, en droit du dommage corporel, en droit pénal, en droit du travail, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale,...
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Maître Julien RIANT
Paris 75013
Avocat Droit du Sport Paris
7 ans d'experience
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Je vous accompagne en droit de la propriété intellectuelle et du numérique
Quelles sont les affaires traitées par l’avocat en droit du sport ?
Le droit du sport a vu le jour depuis la loi du 16 juillet 1984. Il est principalement régi pas le Code du sport. Cependant, le nombre d’avocats spécialisés dans le domaine n’a augmenté que récemment en raison des situations sportives conflictuelles fréquentes rencontrées ces dernières années.
Outre cela, les missions du spécialiste en droit du sport touchent d’autres domaines de droit. Voici une liste non exhaustive des branches juridiques qui peuvent y être associées :
- Le droit du travail : la plupart du temps, un joueur conclut un contrat de travail avec son club avant de le représenter. Le cas échéant, l’avocat en droit du sport intervient pour négocier les protocoles, analyser le contrat de travail et les éventuels avenants ou agir en contentieux social.
- Le droit des sociétés : ce domaine législatif englobe la procédure de conception d’un club, de la collaboration d’une entreprise avec des associations sportives, du sponsoring…
- Le droit de la responsabilité et de l’assurance : dans le domaine du sport, il arrive que les joueurs soient blessés ou aient un accident. Il se peut aussi qu’ils causent des dommages aux spectateurs.
L’avocat en droit du sport dispose également des connaissances indispensables en matière de droit à l’image, de droit administratif et disciplinaire, de droit fiscal, de droit des contrats, de droit des sociétés et de droit international.
Pourquoi consulter un avocat en droit du sport ?
Bien que sa présence ne soit pas obligatoire, l’avocat en droit du sport joue un rôle important dans l’établissement des actes administratifs relatifs à la constitution et à l’organisation des associations et fédérations sportives. Du côté des acteurs de ce domaine, cet homme de loi intervient lors des négociations en cas de conflits entre un ou plusieurs professionnels sportifs. En effet, il ne se contente pas de défendre les intérêts de son client, mais se charge aussi d’assurer l’application des lois en vigueur. Par ailleurs, il est en mesure d’élaborer les clauses contractuelles lors de la conclusion des contrats sportifs. Il est en outre compétent pour modifier certaines clauses d’un contrat que a déjà été signé, si celles-ci empiètent sur les droits et intérêts de son client.
En dehors des contrats, un avocat spécialisé en droit du sport dispose également des compétences nécessaires pour créer une organisation sportive. Ses connaissances en matière de droit à l’image et en droit de société permettent de définir le statut idéal pour une nouvelle structure. De même, son client n’aura plus à s’occuper des diverses démarches administratives, car il s’en chargera lui-même.
Bon à savoir :
D’une manière générale, l’avocat en droit du sport intervient en tant qu’intermédiaire avec les partenaires étrangers. En effet, il est censé maîtriser au moins deux langues comme le français et l’anglais par exemple.
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Maître Sarra BOUZOUBA
Paris 75008
Avocat Droit du Sport Paris
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Maître Sarra BOUZOUBA est avocate au Barreau de Paris. Une consultation gratuite de 15min est offerte pour étudier votre dossier. Le cabinet BOUZOUBA intervient : - Droit des étrangers - Droit de la famille - Droit de travail -...
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Maître Martial JEUGUE DOUNGUE
Nanterre 92000
Avocat Droit du Sport Nanterre
5 ans d'experience
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Maître Martial JEUGUE DOUNGUE est un avocat généraliste exerçant dans les Hauts-de-Seine (Nanterre), et vous reçoit à deux minutes du Palais de justice de Nanterre. Il propose son intervention en droit des étrangers, droit d’asile, droit public, droit...
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Maître Célia SADEK
La Madeleine 59110
Avocat Droit du Sport La Madeleine
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Maître Célia SADEK est avocate à La Madeleine et à Mérignies. Elle exerce en droit commercial et de la concurrence, droit de la famille, droit bancaire et boursier, droit du sport ainsi qu’en droit du crédit et de...
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Maître Jeanne-Elise MOUILLAC
Avocat Bordeaux 33000
Fondé en 2013
Avocats Droit du Sport
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Maître Jeanne-Elise MOUILLAC est avocat à Bordeaux. Elle exerce principalement en droit de la famille, droit pénal, et droit du travail. Maître MOUILLAC vous conseille en droit de la famille pour des procédures de divorce à l'amiable ou...
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Maître Lucas Panicucci
Nice 06000
Avocat Droit du Sport Nice
4 ans d'experience
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Maître Lucas PANICUCCI est avocat à Nice et il opère en droit de l’immobilier, en droit des affaires, en droit des sociétés, en droit de la propriété intellectuelle, en droit de la famille, et en droit pénal. Maître...
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Maître Aurore ANDRIEUX
Perpignan 66000
Avocat Droit du Sport Perpignan
2 ans d'experience
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Avocat à Perpignan, Maître Aurore ANDRIEUX intervient tant en matière de conseil que de contentieux, principalement en : - Droit de la responsabilité civile et des contrats spéciaux (droit de la consommation, droit de la construction et de...
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Maître Abel Henri BILLONG BILLONG
Évry courcouronnes 91080
Avocat Droit du Sport Évry courcouronnes
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"Ce n'est pas le titre qui honore l'homme mais l'homme qui honore le titre" Nicolas Machiavel. Identifier et sécuriser vos droits.
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Maître Quentin MISSEOU
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Avocat Paris 75007
Fondé en 2016
Avocats Droit du Sport
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
"Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits." Cet extrait de l’article 1 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen reflète la vision du métier d’avocat de Maître Quentin Misseou. Profondément engagé dans...
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Maître Claire ROUZET
Lyon 69002
Avocat Droit du Sport Lyon
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En tant qu'avocate spécialisée en droit des affaires, je suis là pour vous accompagner à chaque étape de la vie de votre entreprise, que vous soyez une start-up en pleine création ou une société bien établie. Mon objectif est...
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Maître Camille PRATDESSUS
Bayonne 64100
Avocat Droit du Sport Bayonne
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Maître Camille PRATDESSUS est avocate à Bayonne et elle exerce en droit de la famille et des enfants, droit pénal et droit du sport. En droit de la famille, Maître Camille PRATDESSUS vous assiste dans toutes les procédures...
Maître Jeanne-Elise MOUILLAC
Avocat Bergerac 24100
Fondé en 2013
Avocats Droit du Sport
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Maître Jeanne-Elise MOUILLAC est avocat à Bergerac. Elle exerce principalement en droit de la famille, droit pénal, et droit du travail. Maître MOUILLAC vous conseille en droit de la famille pour des procédures de divorce à l'amiable ou...
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Maître Emerand YEMENE TCHOUATA
Nantes 44000
Avocat Droit du Sport Nantes
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Maître Emerand YEMENE TCHOUATA est avocat à NANTES et il exerce en droit commercial et affaires , en droit des étrangers et de la nationalité, en droit du sport, en droit de la famille, ainsi qu’en recouvrement de créance, saisie...
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Maître Olivier VERCELLONE
Toulouse 31000
Avocat Droit du Sport Toulouse
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Maître Olivier VERCELLONE est avocat à Toulouse. Animé par la défense pénale, Maître Olivier VERCELLONE traite, aujourd'hui, des dossiers ayant trait : - Droit Routier et défense des usagers de la Route ; - Droit Pénal ; -...
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Maître Sabrine MAAROUFI
Paris 75008
Avocat Droit du Sport Paris
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Maître Sabrine MAAROUFI est avocate à Paris et exerce en droit bancaire et boursier, en droit des sociétés, en droit du travail, en droit de la consommation, en droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu’en droit du sport....
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Maître Jennifer KAMGUEU
Paris 75011
Avocat Droit du Sport Paris
7 ans d'experience
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Maître Jennifer KAMGUEU est avocate à Paris et elle exerce en droit pénal, droit prénal des affaires, droit commercial, droit des affaires et de la concurrence, en droit des sociétés, en droit de la consommation, en droit des...
Quand consulter un avocat en droit du sport ?
L’assistance d’un avocat en droit du sport est indispensable en cas de désaccord en rapport avec les activités sportives de niveau professionnel. À titre d’exemple, vous serez amené à le voir dans le cas où vous êtes victime d’une discrimination ou d’un abus dans ce domaine. De même, vous pouvez le contacter si votre organisation sportive entre en conflit avec une autre organisation ou un sportif professionnel. À ce moment-là, l’avocat en droit du sport agit en tant que médiateur afin de procéder à une tentative de conciliation. Il recherche ensuite un terrain d’entente entre les parties pour éviter les procédures contentieuses. Toutefois, si les différends persistent, il entame immédiatement les démarches judiciaires auprès du tribunal compétent pour agir en votre faveur. Le cas échéant, il établit toutes les preuves nécessaires à votre dossier et vos argumentaires de défense pour obtenir gain de cause. Autrement dit, il est à la fois votre collaborateur et votre allié.
À noter :
Outre ces cas, vous pouvez également le consulter pour protéger votre droit à l’image, pour vous aider à obtenir un parrainage ou pour optimiser votre situation fiscale. En effet, comme il est doté d’un pouvoir de mandat ou de représentation, il peut se déplacer à votre place et agir en votre nom lors des différentes situations susmentionnées.
Comment consulter un avocat en droit du sport ?
Pour entrer en contact avec un avocat en droit du sport, vous devez soit vous rapprocher d’un cabinet d’avocats privatistes, soit consulter une plateforme de professionnels en ligne. Cette dernière solution reste la plus pratique, car vous pouvez l’effectuer depuis votre bureau ou votre smartphone.
Dès que vous avez choisi votre avocat, contactez-le par téléphone ou par mail pour demander un premier rendez-vous. Avant de le rencontrer en direct, prenez le temps d’étudier son profil sur les plateformes pour voir si son parcours professionnel et ses compétences correspondent à vos attentes. Lors du premier rendez-vous, exposez votre situation en détail, puis discutez de la rémunération. Le tarif que votre avocat vous propose varie en fonction de la complexité de votre cas. Toutefois, avant de signer la convention d’honoraires, n’hésitez pas à la lire attentivement et à demander des éclaircissements en cas de termes incompréhensibles ou ambigus.
La sélection de votre avocat en droit du sport est l’étape la plus décisive à faire lors de votre recherche. De la même manière, vous devrez être vigilant concernant la notoriété et le tarif de votre prestataire. Vous ne savez pas qui engager ? Consultez l’un de nos avocats spécialisés en droit du sport. Nos hommes de loi sont hautement qualifiés et peuvent parfaitement vous conseiller face à n’importe quelle problématique juridique en relation avec le sport.
