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Maître Jérôme TIBERI Avocat Thionville

Maître Jérôme TIBERI

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Maître Émilie DAUTZENBERG Avocat Aix-en-Provence

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Maître Camille VINCENT Avocat Villeurbanne

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Avocats Baux d'habitation avec aide juridictionnelle

Maître Anne GUILBAULT Baux d'habitation Châlons-en-Champagne
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Maître Anne GUILBAULT

1 Quai Barbat, 51000 Châlons-en-Champagne Châlons-en-Champagne 51000 France 51000 Châlons-en-Champagne

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27 ans d'experience

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Maître Anne GUILBAULT est avocat à Chalons en Champagne et elle intervient en droit de la famille, droit du travail, droit social et en droit civil. En droit de la famille, elle vous conseille lors de dossiers afférents...

Maître Anne-Laurence DELOBEL BRICHE
Maître Anne-Laurence DELOBEL BRICHE Avocat Lille

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Maître Anne-Laurence DELOBEL BRICHE

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113 bis Rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille Lille 59800 France Lille 59800 Avocat Lille 59800

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Maître Anne-Laurence DELOBEL est avocate à Lille et elle intervient en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de l’immobilier, en droit locatif, en droit civil et en droit de la famille. Maître Anne-Laurence DELOBEL...

Maître Alice MOSNI Baux d'habitation Rouen

Maître Alice MOSNI

7 rue des Bonnetiers, 76000 Rouen Rouen 76000 France 76000 Rouen

Avocat Baux d'habitation Rouen

10 ans d'experience

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Maître Alice MOSNI est avocate depuis 2014, installé à Rouen, associée de la SELARL NOMOS AVOCATS, elle vous reçoit au sein de son cabinet situé 7 Rue des Bonnetiers. Maître Alice MOSNI intervient en saisies immobilières, droit de...

Maître Caroline RIGO Baux d'habitation Nîmes
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Maître Caroline RIGO

34 Boulevard Gambetta, 3e étage, 30000 Nîmes Nîmes 30000 France 30000 Nîmes

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Maître Caroline RIGO est avocate à Nîmes et elle opère en droit de la famille, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale, en droit du travail et en droit du crédit et de la...

Maître Olivier SALICHON Baux d'habitation Colmar
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Maître Olivier SALICHON

17 A Boulevard du Champ de Mars, 68000 Colmar, France Colmar 68000 France 68000 Colmar

Avocat Baux d'habitation Colmar

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Maître Olivier SALICHON est avocat à Colmar. Il intervient en droit du travail, en droit de la famille, en droit pénal, en droit du dommage corporel et en droit de l’immobilier. En droit du travail, il vous conseille...

Maître Delphine JANVIER LUPART Baux d'habitation Orléans
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Maître Delphine JANVIER LUPART

8 Rue de la République, 45000 Orléans, France Orléans 45000 France 45000 Orléans

Avocat Baux d'habitation Orléans

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Entre 80€ et 190€ HT | Accepte l’aide juridictionnelle en Baux d'habitation

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ATTENTION: La prise de rendez-vous se fait uniquement par téléphone auprès de mon assistante. Les demandes de rendez-vous par mail ne sont pas traitées. Avocate au Barreau d'Orléans, mon activité est orientée principalement vers le droit de la...

Maître Hélène GARRIGUE-BOYER Baux d'habitation Toulouse

Maître Hélène GARRIGUE-BOYER

38 Rue d'Alsace Lorraine, Toulouse, France Toulouse 31000 France 31000 Toulouse

Avocat Baux d'habitation Toulouse

33 ans d'experience

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Maître Hélène GARRIGUE-BOYER est avocate à Toulouse. Elle vous assiste en droit de la famille, en droit de l’immobilier et en droit des contrats. Maître Hélène GARRIGUE-BOYER peut vous accompagner en droit de la famille sur les dossiers...

Maître Mathilde ROSON Baux d'habitation Paris
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Maître Mathilde ROSON

49 rue Saint-Roch, 75001 Paris, Ile-de-France, France Paris 75001 France 75001 Paris

Avocat Baux d'habitation Paris

8 ans d'experience

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Maître Mathilde ROSON est avocate à Paris et intervient en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, en droit pénal, et en droit des assurances et construction. En droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, Maître...

Maître Steeve MONTAGNE Baux d'habitation Paris
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Maître Steeve MONTAGNE

323 rue Saint-Martin, 75003 Paris, France Paris 75003 France 75003 Paris

Avocat Baux d'habitation Paris

24 ans d'experience

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Maître Steeve MONTAGNE est avocat à Paris et il exerce en droit de l’immobilier, droit de la construction, droit de l'urbanisme, droit de la famille, droit public et en droit pénal. En droit de l'immobilier, il vous accompagne...

Quelles affaires traite l’avocat en droit des baux d’habitation ?

Pour connaitre les domaines de compétence d’un avocat en droit des baux d’habitation, il est nécessaire de donner la définition du bail d’habitation. Le bail d’habitation est un contrat par lequel le propriétaire d’un bien immobilier le loue à un locataire à titre de résidence principale. Il concerne les locations meublées, les locations nues et les colocations. Il est principalement régi par la loi du 6 juillet 1989 et la loi ALUR. L’avocat spécialiste des baux d’habitation maitrise les différents aspects des rapports locatifs en matière de bail d’habitation. Son domaine d’intervention est ainsi large. Voici une liste de ses principales missions :
  • Rédiger un bail d’habitation ;
  • Gérer les conflits entre le bailleur et le locataire d’un logement à usage d’habitation ;
  • Gérer les litiges avec un gestionnaire locatif ou un agent immobilier.
D’autres domaines du droit de l’immobilier peuvent également être concernés par le bail d’habitation, entre autres en cas de troubles de voisinage, de copropriété, etc. À noter : Le bail d’habitation est à distinguer du bail commercial qui est un contrat par lequel un commerçant soumis au droit commercial ou un artisan prend un bien immobilier en location pour y exercer son activité.

Pourquoi consulter un avocat en droit des baux d’habitation ?

Les rapports locatifs en matière de bail d’habitation sont parfois complexes. De plus, la rédaction de ce contrat obéit à un formalisme strict. Cependant, les textes juridiques ne sont pas nécessairement faciles à comprendre. Il est ainsi nécessaire de contacter un avocat en droit des baux d’habitation dès la négociation du bail. En effet, la connaissance de ce professionnel du droit des règles juridiques applicables à ce contrat garantit sa conformité à la règlementation en vigueur. Par ailleurs, durant l’exécution du bail d’habitation, il peut faire l’objet d’une modification qui peut porter sur le loyer, les locataires ou le bien lui-même. Avant de modifier le contrat initial, il est recommandé de demander l’avis juridique d’un avocat en droit des baux commerciaux, car cette opération est encadrée. En cas de litige, il peut négocier un accord à l’amiable, permettant ainsi d’éviter la procédure judiciaire qui est souvent complexe et longue. Si l’affaire est portée devant le tribunal, il peut proposer la stratégie adéquate suivant le dossier qui lui est soumis. Enfin, au cours du procès, l’avocat est apte à soutenir les intérêts de son client avec habileté grâce aux formations qu’il a suivies et à ses expériences.

Maître Virginie LUCAS Baux d'habitation Toulon

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Maître Virginie LUCAS

6 Rue Adolphe Guiol, 83000 Toulon, France Toulon 83000 France 83000 Toulon

Avocat Baux d'habitation Toulon

13 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle Baux d'habitation

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Maître Virginie LUCAS est Avocat au barreau de Toulon et vous reçoit au sein de son cabinet situé rue Adolphe Guiol, à deux pas de la Place de la Liberté et accessible grâce aux transports en commun.  ...

Maître Chloé COLPART Baux d'habitation Roubaix

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Maître Chloé COLPART

70 Avenue Jean Lebas, 59100 Roubaix, France Roubaix 59100 France 59100 Roubaix

Avocat Baux d'habitation Roubaix

5 ans d'experience

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Maître Chloé COLPART est Avocat au Barreau de LILLE son cabinet est situé au cœur de la ville de ROUBAIX. Elle intervient notamment en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine, en droit des mineurs,...

Maître Océane DUTERDE Baux d'habitation Rouen

Maître Océane DUTERDE

35 Rue Jeanne d’Arc, 76 000 Rouen, France Rouen 76000 France 76000 Rouen

Avocat Baux d'habitation Rouen

3 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Baux d'habitation

Accepte l’aide juridictionnelle en Baux d'habitation

Maître Océane DUTERDE est avocate à Rouen et exerce en Droit civil général, Droit pénal mais également Droit de la construction/immobilier. Elle vous accompagne en Droit Civil pour les questions relatives aux contrats, aux personnes, ou encore les litiges...

Maître Victoria LE BOZEC Baux d'habitation Metz
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Maître Victoria LE BOZEC

66 rue Serpenoise, 57000 Metz, France Metz 57000 France 57000 Metz

Avocat Baux d'habitation Metz

2 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle Baux d'habitation

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Maître Victoria LE BOZEC est avocate à Metz et elle vous représente en droit bancaire et boursier, en droit de la consommation, et en recouvrement de créance, de saisie et des procédures d’exécution. En droit bancaire et boursier,...

Maître Merrah MENAHOURNA Baux d'habitation Bayonne

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Maître Merrah MENAHOURNA

28 Rue Lormand, 64100 Bayonne, France Bayonne 64100 France 64100 Bayonne

Avocat Baux d'habitation Bayonne

11 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Baux d'habitation

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Maître Merrah MENAHOURNA est avocat depuis 2013, installé à Bayonne. Il vous reçoit au sein de son cabinet situé au 28 rue Lormand à Bayonne, à proximité de la Mairie de la ville. Maître MENAHOURNA exerce essentiellement en...

Maître Charlotte QUILLIER Baux d'habitation Nantes

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Maître Charlotte QUILLIER

1 rue Alphonse Gautté, 44000 NANTES Nantes 44000 France 44000 Nantes

Avocat Baux d'habitation Nantes

3 ans d'experience

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Maître Charlotte QUILLIER est avocat au barreau de Nantes et exerce majoritairement en droit commercial et contentieux des affaires (civil, commercial, pénal), ainsi qu'en droit immobilier.   Maître Charlotte QUILLIER accompagne notamment les entreprises dans le cadre de...

Maître Katell GOURGAND Baux d'habitation Saint-Brieuc
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Maître Katell GOURGAND

37 Avenue des Promenades, Saint-Brieuc, France Saint-Brieuc 22000 France 22000 Saint-Brieuc

Avocat Baux d'habitation Saint-Brieuc

19 ans d'experience

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Maître Katell GOURGAND est avocat à Saint-Brieuc ( 37 avenue des promenades, en face le Palais) et possède un cabinet secondaire à Etables sur Mer (9 chemin du Hertault). Son domaine d'intervention se situe, principalement, en droit de...

Maître Inès DUVEAU Baux d'habitation Tours

Maître Inès DUVEAU

72 boulevard Béranger, 37000 Tours Tours 37000 France 37000 Tours

Avocat Baux d'habitation Tours

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Maître Inès DUVEAU est avocat au barreau de Tours, elle intervient essentiellement en droit immobilier, droit de la construction et contentieux de la responsabilité. En droit de la construction, Maître DUVEAU assure assistance et représentation pour toutes problématiques liées...

Maître Julie D'ANGELO Baux d'habitation Reims
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Maître Julie D'ANGELO

34 Rue des Moulins, 51100 Reims, France Reims 51100 France 51100 Reims

Avocat Baux d'habitation Reims

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Maître Julie D’ANGELO est avocate à Reims. Elle opère en droit de la famille, en droit de l’immobilier, en droit du dommage corporel, en droit pénal, en droit du crédit et de la consommation et en droit des...

Comment consulter un avocat en droit des baux d’habitation ?

Il existe deux possibilités pour consulter un avocat spécialisé en droit des baux d’habitation, dont voici la liste :

La consultation en cabinet

Avant toute chose, il est nécessaire de choisir l’avocat. Cette décision doit être réfléchie. En effet, plusieurs critères doivent être pris en compte pour trouver un bon avocat en droit des baux d’habitation, dont voici la liste :
  • Sa réputation ;
  • La proximité géographique : s’il s’agit d’une affaire simple, la proximité du cabinet de l’avocat est un atout majeur, car elle facilite le déplacement. En revanche, dans le cadre d’un contentieux complexe, il est préférable de choisir ce professionnel libéral suivant son degré de spécialisation même s’il est loin ;
  • La disponibilité de l’avocat ;
  • Les honoraires pratiqués.
Une fois l’avocat trouvé, il est nécessaire de prendre un rendez-vous et de préparer le premier entretien. En effet, la première entrevue est l’occasion pour ce professionnel du droit de connaitre la situation et la demande du client.

La consultation en ligne

Très pratique, la consultation juridique en ligne permet aux professionnels et aux particuliers de poser des questions de façon précise et succincte à un avocat en droit des baux d’habitation.

Combien coûte un avocat en droit des baux d’habitation ?

En droit français, les avocats peuvent librement fixer leurs tarifs en fonction de leur notoriété, la difficulté de l’affaire, la situation financière du client, etc. En effet, la loi n’impose que l’établissement d’une convention d’honoraires qui doit contenir les mentions obligatoires de la liste suivante :
  • La mission de l’avocat ;
  • Le mode de calcul de sa rémunération : l’avocat en droit des baux d’habitation peut facturer le client à l’heure qui varie en moyenne entre 100 et 300 €. Il peut également fixer un forfait pour les procédures simples. Enfin, il propose souvent un abonnement qui est adéquat pour les professionnels de l’immobilier qui lui confient régulièrement des dossiers ;
  • Le détail chiffré de la rémunération de l’avocat.
Cependant, même si les honoraires de l’avocat en droit des baux d’habitation ne sont pas règlementés, le client peut les contester. Pour ce faire, il peut exercer un recours devant le bâtonnier de l’ordre des avocats auquel le professionnel du droit est rattaché ou saisir le médiateur de la consommation affecté à la branche juridique de l’avocat. Bon à savoir : Les honoraires d’avocat sont partiellement ou totalement pris en charge par l’État si le client bénéficie d’une aide juridictionnelle. Pour conclure, l’avocat spécialisé en droit des baux commerciaux est compétent pour conseiller et assister ou représenter les acteurs des baux d’habitation devant les juridictions compétentes. En effet, ses services ne se limitent pas à l’accompagnement juridique des bailleurs et des locataires d’un bien immobilier à usage d’habitation. Les professionnels de l’immobilier à savoir les agents immobiliers, les gestionnaires locatifs, etc. peuvent également solliciter son aide dans le cadre de leur travail.

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