Maître Gaspard DE BELLESCIZE

Maître Gaspard DE BELLESCIZE est associé fondateur du cabinet ADVENIAT Avocat, basé à Paris et à Lyon, exclusivement dédié au droit douanier, à la fiscalité énergétique et environnementale et aux contributions indirectes.

Efficace et expérimenté, Maître Gaspard DE BELLESCIZE exerce en droit douanier aussi bien en conseil qu’en contentieux, pour le compte des entreprises et des particuliers.

Le cabinet dispose d’une pratique reconnue en contentieux douanier (gestion des précontentieux au stade des contrôles, contentieux devant les juridictions de l’ordre judiciaire et administratif contre l’Administration et/ou entre parties devant les juridictions commerciales, ainsi que devant les juridictions communautaires).

En conseil, le cabinet intervient sur des sujets complexes à forts enjeux, aux fins de sécurisation, de mise en conformité et d’optimisation de la pratique douanière/du commerce international. Le cabinet travaille en partenariat avec un ancien responsable douane en entreprise, afin d’offrir à ses clients la double compétence juridique et opérationnelle, une offre nouvelle sur le marché.

Outre les compétences traditionnelles de la Douane, soit le droit douanier national et communautaire, ainsi que l’export control, le cabinet maîtrise les enjeux relatifs aux missions fiscales de la Douane, récemment transférées ou en cours de transfert au bénéfice de la DGFIP, soit les contributions indirectes et la fiscalité énergétique et environnementale qu’il maîtrise pour être intervenu sur des dossiers majeurs au cours des dernières années en matière de TICFE, TICPE, TICGN, TGAP, TIRIB.

Le cabinet développe également une pratique recherchée en droit pénal douanier, conjointement avec des cabinets d’avocats spécialisés en droit pénal des affaires.

Pour plus de renseignements ou pour prendre rendez-vous, nous vous invitons à contacter son cabinet par mail ou par téléphone.

https://www.adveniat-avocat.com/