Maître Gaspard DE BELLESCIZE

Gaspard de Bellescize est associé fondateur du cabinet ADVENIAT Avocats, basé à Paris et à Lyon, exclusivement dédié au droit douanier et droit des transports.

Gaspard de Bellescize, fort de près de 15 ans de pratique exclusive du droit douanier, essentiellement en contrôle et contentieux douanier, a été formé chez Gide, CMS Francis Lefebvre avocats et dans des cabinets « de niche » à très forte spécialisation douanière.

1. Le département douane du cabinet dirigé par Gaspard de Bellescize intervient en conseil sur des sujets complexes à forts enjeux, aux fins de sécurisation, de mise en conformité et d’optimisation de la pratique douanière/du commerce international des entreprises. Le cabinet travaille en partenariat avec un ancien responsable douane en entreprise, afin d’offrir à ses clients la double compétence juridique et opérationnelle, une offre nouvelle sur le marché.
2. Le cabinet ADVENIAT Avocats dispose d’une pratique reconnue en contrôle et contentieux douanier (gestion des précontentieux au stade des contrôles, contentieux devant les juridictions de l’ordre judiciaire et administratif contre l’Administration et/ou entre parties devant les juridictions commerciales, ainsi que devant les juridictions communautaires).
3. Gaspard de Bellescize intervient sur des dossiers douaniers complexes (espèce, origine, valeur, régimes particuliers) et maitrise notamment les incidences pénales propres aux infractions douanières. Le cabinet est très actif en droit pénal douanier (enquêtes du Parquet, du Parquet européen, du juge d’instruction, de l’office national antifraude « ONAF », du Service d’Enquête Judiciaire des Finances « SEJF » de la DNRED), matière de niche dans un secteur de niche avec la montée en puissance du parquet européen.
4. Outre le droit douanier national et communautaire, le cabinet maîtrise les enjeux relatifs aux missions fiscales de la Douane/de la DGFIP, soit les contributions indirectes et la fiscalité énergétique et environnementale qu’il maîtrise pour être intervenu sur des dossiers majeurs au cours des dernières années en matière de TICFE, TICPE, TICGN, TGAP, TIRIB.

La solide réputation du cabinet, notamment en contrôle et contentieux douanier, est la récompense d’années de fidélité quotidienne à nos principes : excellence, exigence, confidentialité absolue, indépendance, réactivité, satisfaction client.

« L’ultra spécialisation douanière s’est imposée dans mon parcours d’avocat, en réponse à la complexité croissante du droit douanier, un droit de la puissance publique, un droit exorbitant à la fois « national et européen », « fiscal et pénal ». Un droit ou chaque infraction même non intentionnelle expose l’entreprise et son dirigeant à des poursuites pénales. Un droit des frontières dans un contexte de « guerre économique » et de retour du protectionnisme avec l’élection de Donald Trump. »

Pour plus de renseignements ou pour prendre rendez-vous, nous vous invitons à contacter son cabinet par mail ou par téléphone.

https://www.adveniat-avocat.com/